Mentions Légales

Suite
Cover

Avant d’accéder au Site Internet de NUCLETUDES, vous vous devez de lire et accepter les termes et conditions suivants, lesquels pourront être amenés, le cas échéant, à être modifiés

Conditions d’utilisation

Toute personne qui accède au site internet de NUCLETUDES, www.nucletudes.com s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation, qui pourront, pour certains services être complétées par des conditions particulières.

Toute personne est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites ou la protection des droits des tiers et plus particulièrement la protection concernant la propriété intellectuelle.

Par propriété intellectuelle, on entend marques, dessins et modèles, brevets et droit d’auteur (notamment l’information, les photographies, les supports audio et vidéo, les images, les graphiques, les liens, l’architecture du site, les logiciels).

NUCLETUDES n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé ou des prestations issue d’une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

Par ailleurs, NUCLETUDES peut, à sa discrétion, revoir le site internet et effectuer des changements ou suppression à tout moment sans communication préalable.

Dans la limite des lois, NUCLETUDES et ses cocontractants déclinent toute responsabilité pour des dommages résultant directement ou indirectement de l’utilisation du site internet, y compris et sans être limitatif, dommages directs et/ou  indirects.

 

 

Propriété intellectuelle

Les données présentes sur le site internet comprennent notamment les marques commerciales, les dessins, les logos et les matériels  protégées par la propriété intellectuelle pour lesquelles NUCLETUDES a acquis des droits.

Toute diffusion, reproduction ou représentation, même partielle de ces données, à d’autres fins qu’une utilisation privative sur un quelconque support, est interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne respecterait pas cette interdiction.

Protection des données personnelles

Les informations recueillies sur ce site bénéficient de la protection de la loi “Informatique et Libertés” n° 78-17 du 06 janvier 1978 et du règlement (UE) 2016/679 du parlement et du conseil européen du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

A ce titre, les utilisateurs bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication et de suppression sur simple demande à :

NUCLETUDES

3 avenue du Hoggar – CS 70117 – 91978 COURTABOEUF CEDEX

Confidentialité

Nous prenons l’engagement de respecter la confidentialité des informations recueillies. Nous nous interdisons toute revente de fichiers, qu’il s’agisse d’adresses postales, d’adresses e-mail, de numéros de téléphone, de télécopies ou de tout autre renseignement.

Cookies

Ce site utilise des cookies. Ces fichiers texte, déposés lors de la consultation d’un site interne, permettent une facilité d’accès aux services proposés. Ils enregistrent des informations relatives à votre navigation sur ce site. Les cookies ne peuvent être consultés ou modifiés que par leur émetteur.

Respect de la vie privée

NUCLETUDES s’engage en faveur de la protection de vos données personnelles et respecte les principes suivants :

  • Ne pas associer à vos cookies aucune information permettant de vous identifier
  • Ne fournir aucune information personnelle aux annonceurs ni aux sites tiers.

Gestion des cookies et paramètres du navigateur

La rubrique aide des navigateurs internet vous indique comment refuser les nouveaux cookies, obtenir un message de notification vous signaleur leur réception ou les désactiver. Vous trouverez les modalités détaillées sur le site de la CNIL : www.cnil.fr

Informations sur la société

Éditeur

NUCLETUDES
COURTABOEUF 2
3 avenue du Hoggar – Les Ulis
CS 70117 LES ULIS
91978 COURTABOEUF CEDEX
France

  • Société anonyme au capital de 462 000 €
  • RC Evry B 682 030 267
  • N° TVA  intracommunautaire FR 70682030267

Hébergeur

Le site est hébergé par
Alterway Hosting
1 Rue Royale
92210 SAINT-CLOUD

Contact

Pour toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation de ce site, vous pouvez écrire à :
info@nucletudes.com

Fermer